Auteur
Terme qui désigne la personne physique qui crée une œuvre. La qualité d’auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou ceux sous le nom de qui l’œuvre est divulguée.
Ayant droit
En termes juridiques, personne (Ex. éditeur, héritier) qui tient un droit d’une autre personne, l’auteur.
Le terme ayants droit est utilisé couramment pour désigner l’ensemble des auteurs, de leurs héritiers et des éditeurs.
Co-Auteur
Le co-auteur est la personne qui, en association avec une ou plusieurs autres, a réalisé une œuvre littéraire, artistique…
Éditeur
L’éditeur est défini comme la personne ou la société qui “édite un service de communication en ligne” à titre professionnel ou non, c’est-à-dire qui détermine les contenus mis à la disposition du public sur le service qu’elle a créé. L’éditeur est le passeur des contenus entre un auteur et un lecteur.
Auteur-Éditeur
L’édition à compte d’auteur consiste pour un auteur à faire éditer ses propres ouvrages par un éditeur qui assure seulement la partie technique de l’édition et de la diffusion, en dehors du choix éditorial proprement dit. C’est donc l’auteur qui paie les frais d’impression et de publicité de son livre.
Reprographie
Un terme générique pour les méthodes techniques de reproduire un contenu sur des supports imprimés.
Numérisation
Transfer d’un contenu de version physique dans un format numérique. Remplacer le support papier par un fichier immatériel, électronique.
Citations
Selon la loi, sont autorisées : “les courtes citations en original ou en traduction, justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées”. Le droit de citation ne peut être exercé que de manière conforme aux bons usages, sans but de lucre, à condition d’être justifié par le but poursuivi et de ne pas porter atteinte ni à ‘ œuvre ni à son exploitation. Le nom de l’auteur, ainsi que le titre de l’œuvre reproduite ou citée doivent être mentionnés s’ils figurent dans la source.
Répertoire
Le répertoire de Luxorr est un registre des œuvres protégées de nos membres et pour lesquels Luxorr est mandaté de gérer les droits d’auteur.
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